AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
Le site www.mhicc.org MHICC.org a été conçu pour fournir des renseignements sur
le Centre de Coordination des Essais Cliniques de Montréal (MHICC), ainsi que sur ses sociétés affiliées. Le MHICC ne peut être tenu responsable du contenu
des sites Web extérieurs figurant sur le site www.mhicc.org par l'entremise d'hyperliens. L'accès au site
www.mhicc.org et son utilisation sont assujettis aux modalités énoncées dans les présentes, ainsi qu'aux lois
et (ou) règlements applicables. Ni le MHICC ni aucune des parties ayant participé à la création,
à la production et à la mise en œuvre de ce site ne peuvent être tenus responsables de tout dommage direct,
accessoire, indirect ou punitif découlant de l'accès au site www.mhicc.org, de son emploi ou de l'incapacité
à utiliser le site, ni de toute erreur ou omission du contenu. Tout le contenu du site www.mhicc.org,
y compris les images et le texte, est protégé par le droit d'auteur et ne peut être distribué, téléchargé,
modifié, réutilisé, remis en ligne ou autrement exploité, sauf dans le cadre prévu dans les présentes,
sans l'autorisation explicite écrite du MHICC.
L'utilisation ou l'usage abusif de ces marques de commerce,
droits d'auteur et autres matériaux, sauf si les présentes l'autorisent, sont strictement défendus et
peuvent constituer une infraction à la loi sur les droits d'auteur, à la loi sur les marques de commerce,
aux règlements et lois en matière de communications, ainsi qu'aux autres lois et (ou) règlements.